Compétences Juridiques
Blockchain
Le cabinet Derriennic Associés est très heureux de vous présenter ci-dessous son offre de service et de conseil autour des solutions Blockchain et « Digital Assets ».
Dans un monde en perpétuelle mutation où les crypto monnaies représentent, sur l’année 2021, une capitalisation d’environ 3 000 Milliards de dollars, que la plateforme d’échange de crypto monnaie Coinbase est entrée en bourse aux Etats Unis ou que le Nigeria, troisième utilisateur au monde de crypto monnaies après les Etats-Unis et la Russie va lancer sa propre crypto monnaie, que le Salvador a décidé que sa monnaie nationale serait le Bitcoin, le cabinet Derriennic Associés, fort d’une expertise juridique de plus de 30 ans dans le domaine des nouvelles technologies, a créé un laboratoire d’expertise et de veille sur ces nouvelles solutions.
Désormais, une équipe dédiée de trois avocats œuvre à cartographier les risques juridiques majeurs à prendre en considération lors de toute réflexion, test (« Proof of Concept »), implémentation, mise en production et vente d’une solution de blockchain ou d’une solution Digital Asset tel que par exemple un NFT (« Non Fungible Token » plus connu en France sous le nom de jetons non fongibles).
UNE METHODOLOGIE EPROUVEE POUR L'OFFRE BLOCKCHAIN
Conscient de l’évolution rapide des technologies et des attentes de nos clients, le cabinet Deriennic Associés est aujourd’hui capable de proposer des approches juridiques innovantes et facilement transposables fondées sur la méthodologie éprouvée suivante :
- Mapping et compréhension de la solution blockchain (localisation des données, des serveurs, blockchain privé ou public, protocole) ;
- Test de la légalité de la solution : au regard du droit applicable (par exemple eIDAS et NIA et du pays de commercialisation de la solution;
- Test réglementaire : la solution blockchain face aux réglementations propres au secteur d’activité concerné (bancaire, distribution ou jeux en ligne ou marché de l’art par exemple) ;
- Test de propriété intellectuelle : audit la solution ainsi que des Assets (NFT) crées et vendus confrontés aux dispositions et règles du Code de la Propriété Intellectuelle ;
- Test des données personnelles : Déterminer, dans le cadre d’un modèle de gouvernance décentralisé des données, comment le RGPD et/ou autre loi sur les données personnelles s’applique;
- Test du régime de responsabilité : Analyser le régime de responsabilité contractuelle et extracontractuelle afin de fournir les meilleures recommandations ;
- Test de sécurité : En lien avec les obligations au titre du RGPD et du point précédent il convient d’analyser la robustesse de la solution afin d’anticiper et minimiser les éventuelles implications en cas de dommage, perte de données ou cyber attaque.
