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Compétences Juridiques

Droit de l’Informatique

Contrats informatiques
Les projets informatiques et télécoms représentent des enjeux importants pour l’entreprise, soit qu’elle souhaite mettre en œuvre une solution nouvelle pour ses propres besoins, soit qu’elle soit chargée de le faire pour le compte d’une société cliente. L’élaboration, la rédaction et la négociation d’un contrat de qualité permet de maîtriser les risques du projet, l’équilibre des niveaux d’engagements des parties et les moyens requis pour en garantir le succès. Indépendamment des spécialités développées par ailleurs par chacun d’eux, les avocats du cabinet Derriennic Associés ont tous été formés à ce « socle commun », qui constitue l’une des bases de notre activité de conseils dans les nouvelles technologies : la rédaction et la négociation des contrats informatiques, des plus simples aux plus complexes, tant en français qu’en anglais. Notre approche du sujet mêle pragmatisme opérationnel et rigueur rédactionnelle. En ce sens, nous n’élaborons pas un contrat « pour nous faire plaisir en tant que juristes », mais recherchons, au contraire, l’efficacité opérationnelle de cet outil. Nous sommes en permanence guidés par la recherche d’un accord contractuel robuste, efficace, pérenne et adapté aux enjeux. Notre objectif premier est de sécuriser les engagements de nos clients, tout en maîtrisant les frais de conseil, et d’assurer une rapidité de traitement des demandes, à niveau de qualité constant. Disposant d’une connaissance approfondie de la matière et des acteurs du secteur ainsi que d’une longue expérience, tant dans le conseil que dans le contentieux informatiques, le cabinet Derriennic Associés est quotidiennement sollicité pour accompagner ses clients dans la rédaction et la négociation de dispositifs contractuels de tous types, notamment dans les domaines bancaire, boursier, de l’assurance, du transport, du tourisme, de l’industrie (automobile, électricité, édition, cartes à puces), de la distribution d’énergie, de l’électronique militaire ou encore de la commande publique. Nos clients sont aussi bien les acteurs de droit privé que sont les éditeurs, intégrateurs, sociétés de services et grands comptes, que des entités publiques. Nous intervenons aussi bien en back-office qu’à vos côtés ou en votre nom auprès de vos cocontractants, dans le cadre de problématiques contractuelles aussi bien françaises qu’internationales.
   
Contentieux informatique
Derriennic Associés est, historiquement, un acteur majeur et incontournable dans le monde du contentieux informatique. Depuis une trentaine d’années, en effet, Derriennic Associés a développé un véritable savoir-faire en ce domaine, maitrisant aussi bien les situations précontentieuses dans le cadre du suivi de grands projets informatiques, que le contentieux judiciaire à proprement parler. Le contentieux informatique a pour particularité, non seulement d’entremêler des problématiques techniques complexes à des considérations tactiques et de stratégie de dossiers d’une grande richesse, mais également d’être fortement déterminé par l’issue de l’expertise judiciaire qui précède le plus souvent le débat devant les tribunaux. Il s’agit donc pour l’avocat d’être un véritable intégrateur, dont la tâche est d’assurer la synthèse des contributions des équipes internes de nos clients et des experts conseils qui les assistent, pour combiner le fait, la technique et le droit. Fort de sa grande pratique du contentieux informatique, Derriennic Associés maitrise parfaitement les différents aspects de ce type de contentieux, s’investissant totalement dans les expertises judiciaires pour en obtenir le meilleur résultat. Pour autant, et en dépit de sa pugnacité reconnue, Derriennic Associés est également fervent partisan des modes alternatifs de règlement des litiges, notamment par le biais de la médiation, et privilégie les règlements amiables chaque fois que ceux-ci apparaissent possibles.
 
Suivi de projets informatiques
Positionnée après la négociation et la signature du contrat, cette offre de services a pour vocation d’accompagner nos clients dans leur gestion du suivi des gros projets informatiques. Se vérifie, en effet, souvent le constat qu’une société peut perdre tout l’avantage d’un contrat (même parfaitement bien négocié) dans une gestion insuffisamment rigoureuse du projet qui s’ensuit. Et inversement. L’enjeu est donc de sécuriser au maximum le bon déroulement de ces projets :  
  • en assurant un suivi régulier de ceux-ci
  • en tirant le meilleur parti du contrat
  • en traitant les difficultés aussi en amont que possible, de manière soit à éviter le contentieux, soit, lorsqu’il est inévitable, à mettre notre client dans la meilleure position possible pour l’aborder.
Notre grande expérience des contentieux informatiques nous a particulièrement sensibilisés sur les « instants critiques » d’un projet. Savoir les identifier et les gérer à temps est déterminant pour sécuriser les chances de faire aboutir le projet au mieux des intérêts de nos clients, mais également pour renforcer leur position en vue d’aborder une phase contentieuse ou de discussions transactionnelles ou d’avenants. Ce suivi de projet prendra souvent les formes suivantes :  
  • Avant le démarrage du projet : Sensibilisation des équipes opérationnelles sur les points de force et de faiblesse du contrat signé.
Parce que l’équipe qui a négocié le contrat diffère souvent de celle qui l’exécute, il nous parait important de rassembler ces deux équipes et de présenter à l’équipe opérationnelle les points de sensibilité du contrat et les différents angles de traitement possible. A cette occasion, nous pouvons aider à définir les process devant être mis en œuvre pour gérer ces points de sensibilité.  
  • Après le démarrage du projet : Implication en amont des rendez-vous ou des moments clés du projet.
Un projet est jalonné de réunions (Comité de suivi, de projet, stratégique), d’étapes clés, qui font généralement l’objet d’échanges et de préparation préalable de documents indiquant les points d’avancement, le reste à faire, les points de difficulté, les suggestions de résolution ou de contournement de ceux-ci. En relecture de ces documents préparatoires, nous suggérerons la manière la plus appropriée de présenter les problématiques, toujours avec le double angle de lecture contractuelle et opérationnelle.
  • Points de situation régulier avec la direction de projet et/ou la direction générale lorsque celle-ci est impliquée.
  • Traitement des alertes, implication sur les échanges importants du projet.
Équipe dédiée : Georges JENSELME, François-Pierre LANI, Pierre-Yves MARGNOUX, Alexandre FIEVEE, Bruno DUCOULOMBIER, Emmanuel BENOIT, Géraldine PACAUT, Gaétan DUFOULON, Sophie DUPERRAY, Pierre GUYNOT DE BOISMENU, Carole FRANCO, Aurélien KAOUS, Audrey MAC GARRY, Clara PAYAN, Jules de PERTHUIS, Alice ROBERT, Camille ROD, Marie SEVIN,