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HDS

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octobre 2023 | Derriennic Associés

Entrepôts de données de santé : Synthèse et enjeux (DSIH, octobre 2023)

Les 21 et 22 septembre 2023 s’est tenu le Salon-Congrès City Healthcare à la Cité des congrès de Nantes, consacré au numérique en santé. Cette 8e édition, organisée sous le haut patronage du ministre de la Santé et de la Prévention, était présidée par le Dr Lise Alter, directrice générale de l’Agence de l’innovation en santé.

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février 2023 | Alexandre Fiévée & Alice Robert

La pseudonymisation et le risque d’atteinte au secret médical (DSIH, février 2023)

Un centre hospitalier peut-il être contraint, en application du Code des relations entre le public et l’administration, de communiquer des documents contenant des données de santé pseudonymisées ? C’est à cette question que le Conseil d’Etat a dû répondre, dans un arrêt du 8 février 2023.

E-santé

janvier 2023 | Derriennic associés

La certification HDS : une condition de validité des contrats informatiques (DSIH, Janvier 2023)

Le défaut de certification HDS peut coûter cher aux éditeurs de logiciel qui sont dans l’incapacité de démontrer la certification HDS de leur hébergeur, dès lors que la prestation offerte aux clients prévoit ou implique l’hébergement de données de santé.

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novembre 2022 | Derriennic Associés

Certification HDS : vers un nouveau référentiel

Le 2 novembre dernier, l’Agence numérique en santé a publié un nouveau projet de référentiel de certification HDS.  Certaines nouvelles exigences proposées ne seront pas sans incidence sur l’activité d’hébergement de données de santé