Compétences juridiques
Droit d'auteur
Avocat en droit d'auteur
Cabinet expert en droit de l’informatique et des nouvelles technologies, l’expertise de Derriennic Associés et de ses avocats s’est initialement construite sur un tronc commun, qui est le droit de la propriété intellectuelle, dont le droit d’auteur est l’une des composantes majeures.
Sommaire
Qu’est-ce que le droit d'auteur ?
Le droit d’auteur est un droit de propriété exclusif et opposable à tous, attribué à l’auteur d’une œuvre de l’esprit, définie comme toute création originale résultant d’une activité intellectuelle ou artistique et témoignant de l’empreinte de la personnalité de son auteur (livres, compositions musicales, photographies, logiciels, etc.).
Le droit d’auteur est composé de prérogatives d’ordres patrimonial et moral.
Nos domaines d’expertise
Le Cabinet accompagne sa clientèle dans la mise en place de leur politique d’exploitation et de défense de leur(s) actif(s) immatériel(s) et, à ce titre, l’équipe experte en droit d’auteur intervient en conseil, comme en contentieux.
En matière de conseil, le Cabinet assure l’analyse d’originalité et la valorisation des créations, la gestion des droits ou encore la rédaction et la négociation de contrats de cession et de licence. Le Cabinet accompagne également ses clients dans des démarches cruciales, telles que l’audit, fournissant à ses clients une compréhension approfondie de son portefeuille intellectuel.
Le Cabinet dispose d’une expertise complète en matière de précontentieux (mise en demeure, notification aux fins de retrait de contenus illicites, etc.) et de de contentieux (action en contrefaçon, concurrence déloyale, parasitisme…).
Cabinet de niche expert dans le droit de l’informatique et des nouvelles technologies depuis plus de trente ans, Derriennic Associés dispose d’une expertise reconnue en matière de droit d’auteur et traite quotidiennement des dossiers liés aux questions de droit d’auteur. En effet, les principes juridiques gouvernant la protection des programmes informatiques sont ceux du droit d’auteur, impliquant nécessairement la maîtrise de ce celui-ci.
Le Cabinet est également très attentif aux enjeux juridiques que soulèvent les nouvelles technologies, particulièrement l’intelligence artificielle, à l’égard du droit d’auteur.
Votre équipe d’avocats dédiée en droit d’auteur
Le Cabinet Derriennic Associés compte dans ses rangs une équipe ayant bénéficié d’une formation juridique dédiée en droit d’auteur, à laquelle se sont agrégées des compétences spécifiques dans le domaine du conseil et du contentieux, afin de répondre aux besoins toujours plus étendus des clients du Cabinet.
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L’apport de l’avocat en droit d'auteur
Le recours à un avocat est crucial pour assurer une protection optimale des droits portant sur les œuvres de l’esprit. Sa maîtrise du sujet lui permet d’anticiper toutes les difficultés qui peuvent intervenir, notamment sur des questions de titularité ou de transmission des droits. Aussi, en cas de précontentieux ou de contentieux, l’avocat défendra les intérêts de son client.
Ne loupez aucune actualité en droit d’auteur
Les avocats du Cabinet rédigent de nombreux articles, publiés dans plusieurs revues professionnelles : La Semaine Juridique, Les Echos, Expertises, DSIH, Best Practices – Juridique, Le point, Archimag, Legipresse, Euractiv, Solutions-numériques, LeMagIT, etc.
Le Cabinet publie tous les mois des actualités en lien avec la propriété intellectuelle dans sa Newsletter consacrée au droit du digital.
