CA Paris, 17 avril 2019
Le litige, vieux de 18 ans, opposait le musée Rodin à un américain, Monsieur Gary Snell, qui avait fabriqué et vendu des reproductions des œuvres d’Auguste Rodin à partir de plâtres acquis auprès d’un galeriste parisien.
Gary Snell a ainsi été poursuivi en escroquerie et contrefaçon pour avoir édité et commercialisé, à échelle industrielle et par l’intermédiaire de la société dont il était le gérant, Gruppo Mondiale, près de 1700 reproductions des plus célèbres sculptures de Rodin, sans dire qu’il s’agissait de simples reproductions réalisées à partir de plâtres d’atelier, plâtres qui lui ont permis de réaliser des moules nécessaires à la fabrication des reproductions en bronze.
Pour rappel, le tirage d’une sculpture en bronze, à partir d’un modèle en plâtre, constitue la reproduction de l’œuvre créée par l’artiste, laquelle ne peut être réalisée – ou autorisée – que par l’artiste lui-même, ou l’un de ses ayant-droits.
Dès lors, leur reproduction, en l’absence d’autorisation du sculpteur ou de l’un de ses ayant-droits, constitue bien une contrefaçon de la sculpture de l’artiste.
La Cour d’appel a reconnu coupable Gary Snell de contrefaçon et d’exportation d’œuvres contrefaites et l’a condamné à un an de prison avec sursis et à une amende de 15000 euros.
Sa société a, quant à elle, été condamnée à 30000 euros d’amende et le galeriste à quatre mois de prison avec sursis pour complicité de contrefaçon.
Gary Snell, la société Gruppo Mondiale et le galeriste ont été condamnés à payer solidairement 500000 euros au musée éponyme en indemnisation de son préjudice.