TGI Lyon, 3ème chambre, 8 septembre 2016, n°05/08070
Le jeu vidéo « Alone in the Dark » est une œuvre de collaboration « complexe », composée notamment d’un gameplay original dont M. RAYNAL est l’unique auteur. En l’absence de contrat de cession de droits d’auteur et en dépit de la qualité de salarié de M. RAYNAL, le TGI de Lyon condamne ATARI pour contrefaçon des droits d’auteur de M. RAYNAL, l’éditeur ayant nié sa paternité sur le jeu vidéo Alone in the Dark et commercialisé le jeu et ses quatre suites, sans le rémunérer pour l’exploitation de ses droits patrimoniaux.
Cette décision, rendue dans une affaire emblématique, est l’occasion de revenir sur le cadre juridique relatif à la production de jeux vidéo en France aujourd’hui. Depuis le succès d’Alone in the Dark sorti en 1992, époque à laquelle le jeu vidéo était encore l’affaire d’artisans auteurs, le secteur s’est largement professionnalisé et industrialisé, avec des équipes projets de plusieurs centaines d’intervenants sur certains « blockbusters ». Mais depuis quelques années, le phénomène « indie », particulièrement vif en France, marque un retour en grâce des petites équipes « d’auteurs » dans le jeu vidéo. La décision RAYNAL est donc particulièrement d’actualité.
Cette décision est également novatrice puisque, pour la première fois à notre connaissance, la jurisprudence retient que le gameplay d’un jeu vidéo peut constituer une œuvre originale, donc susceptible d’exploitation exclusive par le titulaire des droits. Ainsi, cette approche, si elle se confirmait, offrirait un nouvel outil aux éditeurs de jeux vidéo à succès pour combattre l’apparition de « clones », ces jeux développés hâtivement dans l’espoir de surfer sur un succès, en en copiant à l’identique le gameplay mais employant un univers graphique et musical différent, par la voie de l’action en contrefaçon. Au risque de porter atteinte aux principes de reprise, d’inspiration et d’hommages, très présents dans la production videoludique, depuis son origine.
